mentions légales
L'accès au site Internet dansmaculotte.com (ci-après le "Site") ainsi que l'utilisation de son contenu s'effectue dans le cadre des mentions légales décrites ci-après. Le fait d'accéder au site Internet dansmaculotte.com constitue de votre part une acceptation sans réserve des modalités détaillées sur cette page.
édition
La société Marie-Noëlle SAS est l'éditrice du Site.
Marie-Noëlle
SAS au capital de 8000 €
Siège social : 2, rue de la Miséricorde 14000 Caen
RCS de Caen : 805 315 348
N° TVA : FR 36 805315348
Siret : 805 315 348 000 21
Code APE : 4778C
email : [email protected]
Les responsables de la publication sont Marie Réveilhac et Noëlle Papay.
La société Marie-Noëlle se réserve le droit de modifier, à tout moment et sans préavis, le contenu du Site.
hébergement
Le Site est hébergé par la société Clever Cloud SAS.
Clever Cloud
SAS au capital de 17.625 €
Siège social : 3, rue de l'Allier 44000 NANTES
RCS de Nantes : B 524 172 699
N° TVA : FR 87 524 172 699
Siret : 524 172 699 00018
Code APE : 7010Z
Tél. : +33 (0)2 85 52 07 69
propriété intellectuelle
L'intégralité des contenus du Site incluant, de façon non limitative, images, textes, vidéos, animations, sons, ainsi que leur mise en forme sont la propriété exclusive de la société Marie-Noëlle à l'exception des marques, logos ou contenus appartenant à d'autres sociétés partenaires ou auteur·e·s. Ces contenus sont réservés aux titres du droit d'auteur de la propriété intellectuelle pour le monde entier.
À ce titre, et conformément aux dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle, seule l'utilisation pour un usage privé est autorisée. Toute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication, même partielle, de ces différents éléments est strictement interdite sans l'accord écrit et préalable de Marie-Noëlle. Vous pouvez contacter la société Marie-Noëlle à l'adresse suivante : [email protected]
Par ailleurs, la mise en forme de ce site a nécessité le recours à des sources externes dont la société Marie-Noëlle a acquis les droits ou dont les droits d'utilisation sont ouverts.
Marie-Noëlle est identiquement propriétaire des "droits des producteurs de bases de données" visés au Livre III, Titre IV, du Code de la Propriété Intellectuelle (loi n° 98-536 du 1er juillet 1998) relative aux droits d'auteur et aux bases de données.
crédits
design
photos et illustrations
textes
conception
Le Site a été conçu par la société Marie-Noëlle sur la base des frameworks Laravel, Nuxt.js et Tailwindcss.
données personnelles
Marie-Noëlle peut collecter des données relatives aux utilisateur·rice·s consultant le Site (qu'il·elle·s soient client·e·s ou non) ainsi qu'aux destinataires d'une commande (s'il·elle·s ne sont pas eux·elles-même client·e·s). Pour plus de détail sur les données collectées, les traitements effectués sur celles-ci et vos droits, vous pouvez consulter notre charte de protection des données personnelles.
précisions relatives aux données bancaires
Si vous effectuez des achat sur le Site, vos informations bancaires transitent jamais sur notre plate-forme. Les transactions sont entièrement traitées et sécurisées par Paypal ou Monetico Paiement (solution distribuée par les réseaux Crédit Mutuel et CIC) en fonction du mode de paiement choisi.
mise à jour des mentions légales
La société Marie-Noëlle vous informe que les mentions légales détaillées ci-dessus peuvent être modifiées à tout moment et réputées acceptées sans réserve lorsque vous accédez au Site postérieurement à leur mise en ligne. Nous vous recommandons donc de consulter régulièrement la présente page.
